CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Hôpitaux Drôme-Nord-Site de Romans Sans objet/Communiqué

  • Avis 20142753
    Hôpitaux Drôme-Nord-Site de Romans
    Copie des documents suivants : 1) le rapport d'activité de la commission d'activité libérale de...
    18/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf appréciation Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf établissement de document
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page