CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Groupe hospitalier du Havre (GHH) 25/11/2021 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

  • Avis 20216315
    Groupe hospitalier du Havre (GHH)
    Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants relatifs à...
    25/11/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Gestion des établissements de santé

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page