Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Fondation de coopération scientifique Paris Sciences et Lettres (PSL)
Loisirs
Loisirs / Enseignement Supérieur
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20202669
Fondation de coopération scientifique Paris Sciences et Lettres (PSL)
Communication, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants : 1) la...
08/10/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur