Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Fédération Française des Sports de Glace
Loisirs / Sport
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Avis 20214384
Fédération Française des Sports de Glace
Communication, sous format numérique, par courriel ou sur clé USB, d'une copie des documents...
02/09/2021
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Budgets et comptes