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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Etablissement public de santé mentale de la Sarthe (EPSM 72)
Gestion des établissements de santé
Avis 20216319
Etablissement public de santé mentale de la Sarthe (EPSM 72)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
25/11/2021
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux
Gestion des établissements de santé
Hospitalisation sous contrainte ou HDT