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Etablissement public de santé mentale Lille Métropole (EPSM 59) Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires

Avis 20191020
Etablissement public de santé mentale Lille Métropole (EPSM 59)

Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...

21/03/2019 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20201477
Etablissement public de santé mentale Lille Métropole (EPSM 59)

Copie des documents suivants, établis en application des dispositions de l'article L3222‐5‐1...

25/06/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20211705
Etablissement public de santé mentale Lille Métropole (EPSM 59)

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...

15/04/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé