Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (Arts et Métiers Paris Tech) Campus de Metz
Enseignement
Favorable/Sauf vie privée
Conseil 20170175
Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (Arts et Métiers Paris Tech) Campus de Metz
Caractère communicable des documents suivants : 1) les procès-verbaux de jurys d'examens : a)...
23/03/2017
Défavorable/Déliberation
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur
Examen et concours