Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (Arts et Métiers Paris Tech) Campus de Metz
Enseignement
Loisirs
Affaire de principe
Favorable/Sauf vie privée
Conseil 20170175
Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (Arts et Métiers Paris Tech) Campus de Metz
Caractère communicable des documents suivants : 1) les procès-verbaux de jurys d'examens : a)...
23/03/2017
Défavorable/Déliberation
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur
Examen et concours