Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)
Scolarité et examens
Avis 20204997
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)
Communication des documents suivants : 1) les articles et les textes de loi encadrant...
07/01/2021
Irrecevable/Diffusion publique
Favorable/Sauf établissement de document
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Scolarité et examens