CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33) Enseignement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

  • Avis 20212262
    Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
    Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants : 1)...
    27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection
  • Avis 20233297
    Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
    06/07/2023 Favorable/Sauf comportement Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Inspection Institution scolaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 27/05/2021 1 06/07/2023

Mots-clés

2 Inspection 2 Institution scolaire

Thèmes

2 Culture 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page