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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de Vaucluse (DSDEN 84)
Travail Et Emploi
Avis 20232202
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de Vaucluse (DSDEN 84)
01/06/2023
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf loi spéciale
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf inachevé
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf comportement
Travail Et Emploi / Emploi Public
Discipline
Territoriale