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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Chasse et pêche
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20194350
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication, par transfert de fichiers, des documents suivants relatifs au plan loup pour...
14/05/2020
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Environnement
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Chasse et pêche