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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Favorable/Sauf inexistant
Avis 20214930
Conseil régional de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie du cahier des clauses administratives particulières signé concernant le marché n° 647A‐13M...
23/09/2021
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Sauf inexistant
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public