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Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur Travail Et Emploi

  • Avis 20152429
    Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux derniers...
    18/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Conditions de travail
  • Avis 20131564
    Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
    Communication des listes des personnels suivantes : 1) la liste nominative des personnels sous...
    11/04/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/04/2013 1 18/06/2015

Mots-clés

1 Conditions de travail 1 Effectif 1 Représentation 1 Syndicats et représentation 1 Territoriale

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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