Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional de Guyane
Culture
Loisirs
Loisirs/Enseignement Professionnel
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20160004
Conseil régional de Guyane
Communication, de préférence par voie électronique, de la convention conclue entre la région et...
04/02/2016
Favorable/Sauf commercial industriel
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Professionnel
Contrats administratifs