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Conseil régional de Bourgogne Sans objet/Inexistant

  • Avis 20152419
    Conseil régional de Bourgogne
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux derniers...
    18/06/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Conditions de travail
  • Avis 20154382
    Conseil régional de Bourgogne
    Copie des documents suivants concernant sa cliente : 1) l'intégralité du dossier d'instruction...
    22/10/2015 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/06/2015 1 22/10/2015

Mots-clés

1 Conditions de travail 1 Etablissement supérieur 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué
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