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Conseil régional de Bourgogne Sans objet/Communiqué

  • Avis 20161285
    Conseil régional de Bourgogne
    Copie du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des sondages pour...
    26/05/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20152419
    Conseil régional de Bourgogne
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux derniers...
    18/06/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Conditions de travail
  • Avis 20153592
    Conseil régional de Bourgogne
    Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 (couverture-étanchéité) du marché...
    17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 18/06/2015 1 17/09/2015 1 26/05/2016

Mots-clés

2 Marché public 1 Conditions de travail 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
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