CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes Affaire courante

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 81 à 28 sur 28 trouvés.

Séances

2 07/09/2017 2 22/06/2023 1 15/09/2016 1 06/04/2017 1 11/05/2017 1 14/09/2017 1 08/02/2018 1 08/03/2018 1 22/03/2018 1 22/11/2018

Mots-clés

7 Marché public 6 Budgets et comptes 4 Territoriale 2 Carrière 2 Infrastructures routières 2 Santé 2 Subvention 1 CNIL 1 Centre de loisirs 1 Conditions de travail

Thèmes

5 Agriculture 5 Marchés Et Contrats Publics 5 Economie 5 Industrie 5 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 6 Finances Publiques Et Fiscalité 6 Finances Locales 8 Vie Publique 8 Vie Locale

Conclusions

10 Favorable 8 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Sans objet/Communiqué 4 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page