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Conseil général du Rhône Affaire de principe

  • Avis 20142953
    Conseil général du Rhône
    Copie, de préférence sur cédérom, du programme informatique développé par la société CAFE...
    16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20130448
    Conseil général du Rhône
    Copie des offres de prêts et des documents précontractuels adressés par la banque, préalablement...
    21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/02/2013 1 16/10/2014

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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