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Conseil général du Nord (CG 59) Agriculture

  • Avis 20144052
    Conseil général du Nord (CG 59)
    Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 2, 3, 5 à 29, 32, 35, 38, 44 à 50, 52,...
    11/12/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20141519
    Conseil général du Nord (CG 59)
    Copie des documents, relatifs au marché à bons de commande de prestations de conseil juridique...
    13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/05/2014 1 11/12/2014

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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