CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil général du Jura Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20150084
    Conseil général du Jura
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
    05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20150086
    Conseil général du Jura
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public signé avec...
    05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20142939
    Conseil général du Jura
    Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par délivrance d'une...
    18/09/2014 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 05/02/2015 1 18/09/2014

Mots-clés

3 Marché public 1 Contrats administratifs

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page