Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil général des Ardennes
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20144778
Conseil général des Ardennes
Communication d'une copie du procès-verbal portant transfert de compétences entre le conseil...
08/01/2015
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire