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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Conseil général de la Vienne
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20133987
Conseil général de la Vienne
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une étude concernant...
07/11/2013
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public