Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Conseil de Paris Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 29 sur 29 trouvés.

Séances

2 16/01/2014 2 24/07/2014 1 22/11/2012 1 21/02/2013 1 14/03/2013 1 20/06/2013 1 21/11/2013 1 05/12/2013 1 05/06/2014 1 04/09/2014

Mots-clés

20 Protection de l’enfance 3 Archives par dérogation 3 Handicap - invalidité 2 Aide sociale 2 Gestion des établissements de santé 1 Assistants maternels et familiaux 1 Ayant droit 1 Dossier personnel 1 Marché public 1 Personnes âgées

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs 3 Archives 9 Affaires Sanitaires Et Sociales 9 Solidarités Et Prestations Sociales 17 Affaires Sanitaires Et Sociales 15 Solidarités Et Prestations Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

7 Favorable 5 Défavorable/Comportement 5 Défavorable/Vie privée 5 Incompétence/Judiciaire 3 Favorable/Sauf judiciaire 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf appréciation

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support