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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20154725
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché...
05/11/2015
Défavorable/Commercial industriel
Favorable/Sauf commercial industriel
Irrecevable/Imprécise
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public