Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20191838
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
28/11/2019
Favorable/Sauf article L311-6
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public