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Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) Culture

  • Avis 20210112
    Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
    Communication des documents suivants : 1) le jugement de 1973 de « mise en invalidité de sa...
    04/03/2021 Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
  • Avis 20222530
    Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
    02/06/2022 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/03/2021 1 02/06/2022

Mots-clés

1 Archives 1 Spectacle

Thèmes

2 Enseignement 2 Loisirs 1 Archives 1 Culture

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise
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