CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental de la Vendée Affaire courante

  • Avis 20154649
    Conseil départemental de la Vendée
    Communication de la partie de l'audit réalisé par le cabinet X relative au port de plaisance de...
    05/11/2015 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
  • Avis 20176223
    Conseil départemental de la Vendée
    Communication d'informations à la suite de la décision de la Commission départementale...
    22/03/2018 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 05/11/2015 1 22/03/2018

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page