Recherche - CADA

Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis Sans objet/Communiqué

Avis 20153217
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Copie des documents relatifs à l'effectif des agents dont les missions correspondent à un cadre...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20153758
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Consultation de son dossier administratif.

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20180120
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de services...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203595
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication de l'arrêté donnant délégation de signature et de pouvoir à Monsieur X, directeur...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20213485
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication, dans le cadre de l'accusation de harcèlement téléphonique par une puéricultrice...

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Conditions de travail