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Conseil départemental de la Guadeloupe Archives

  • Avis 20160817
    Conseil départemental de la Guadeloupe
    Copie de la déclaration de succession faite par Monsieur X et qui est mentionnée dans la colonne...
    31/03/2016 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives Successions
  • Avis 20153352
    Conseil départemental de la Guadeloupe
    Copie des transcriptions d'hypothèques suivantes : 1) volume 846 n° 39 du 27 janvier 1933 ; 2)...
    10/09/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/09/2015 1 31/03/2016

Mots-clés

1 Successions

Thèmes

1 Loisirs 1 Archives 1 Loisirs 1 Archives 2 Culture 2 Enseignement

Conclusions

1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Sans objet/Inexistant
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