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Conseil départemental de la Guadeloupe 10/09/2015

  • Avis 20153112
    Conseil départemental de la Guadeloupe
    Communication des documents suivants concernant les 126 lots du marché public portant sur des...
    10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20153352
    Conseil départemental de la Guadeloupe
    Copie des transcriptions d'hypothèques suivantes : 1) volume 846 n° 39 du 27 janvier 1933 ; 2)...
    10/09/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Archives 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs 1 Archives

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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