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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Conseil départemental de la Dordogne
Patrimoine
Culture
Loisirs / Culture
Favorable/Sauf secret des affaires
Avis 20203416
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, à ses frais, des documents élaborés dans le cadre de la procédure d’archéologie...
19/11/2020
Favorable/Sauf sécurité
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf secret des affaires
Enseignement
Culture
Loisirs / Culture
Patrimoine