Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental d'Indre-et-Loire
Agriculture
Economie
Favorable/Sauf commercial industriel
Conseil 20153791
Conseil départemental d'Indre-et-Loire
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...
24/09/2015
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public