Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine de Lyon
Eau
Développement Durable Et Transports
Environnement
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20141483
Communauté urbaine de Lyon
Communication des documents administratifs justifiant le caractère privé de l'impasse Guillet...
13/05/2014
Irrecevable/Refus non établi
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau