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Documentation de l'API
Pertinence
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Administration
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Séance
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Communauté urbaine de Lyon
Développement Durable Et Transports
Affaire courante
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20141483
Communauté urbaine de Lyon
Communication des documents administratifs justifiant le caractère privé de l'impasse Guillet...
13/05/2014
Irrecevable/Refus non établi
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau