Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Agriculture
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20144804
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents concernant la réalisation d'une étude pour « l'élaboration d'un schéma de...
08/01/2015
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf préparatoire
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public