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Communauté de communes du Grand Chambord Gestion domaniale

  • Avis 20220847
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Communication, par publication en ligne de la collectivité, des documents administratifs...
    31/03/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Vie Publique / Vie Locale Marché public Gestion domaniale
  • Avis 20224022
    Communauté de communes du Grand Chambord
    22/09/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Marché public Mise en ligne
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2022 1 22/09/2022

Mots-clés

2 Marché public 1 Mise en ligne

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué
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