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Communauté de communes du Grand Chambord Vie Publique

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Séances

3 27/04/2017 2 10/09/2015 2 31/12/2017 2 28/06/2018 2 31/08/2019 2 16/01/2020 2 31/03/2022 2 20/04/2023 1 05/04/2018 1 07/11/2019

Mots-clés

18 Mise en ligne 6 Marché public 2 Gestion domaniale 1 Budgets et comptes 1 POS-PLU 1 Support de communication

Conclusions

17 Favorable 14 Favorable/Sauf secret des affaires 11 Favorable/Sauf préparatoire 9 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 9 Favorable/Sauf vie privée 5 Irrecevable/Diffusion publique 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf données à caractère personnel

Modes de consultation

27 Affaire courante 4 Affaire de principe 3 Délégué

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