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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Communauté de communes du Briançonnais
Effectif
Territoriale
Travail Et Emploi/Emploi Public
Sans objet/Communiqué
Avis 20133338
Communauté de communes du Briançonnais
Communication des documents suivants : 1) les délibérations prises après avis obligatoire du...
26/09/2013
Sans objet/Communiqué
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Représentation
Effectif