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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Communauté de communes du Bassin de Joinville-en-Champagne
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20204244
Communauté de communes du Bassin de Joinville-en-Champagne
Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...
10/12/2020
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Favorable/Sauf sécurité
Favorable/Environnement
Environnement
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Installations classées
Hydrologie