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Documentation de l'API
Pertinence
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Administration
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Séance
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Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Vie Publique
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20124923
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Communication d'une copie de l'étude de l'atelier d'urbanisme et d'architecture Marniquet...
10/01/2013
Favorable/Sauf préparatoire
Vie Publique/Vie Locale
Gestion domaniale