Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Gestion domaniale
Vie Publique/Vie Locale
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20124923
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Communication d'une copie de l'étude de l'atelier d'urbanisme et d'architecture Marniquet...
10/01/2013
Favorable/Sauf préparatoire
Vie Publique/Vie Locale
Gestion domaniale