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Communauté de communes de L'Orée de la Brie Industrie

  • Avis 20142370
    Communauté de communes de L'Orée de la Brie
    Communication, sur support informatique ou par courriel, des documents suivants relatifs au...
    03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20141043
    Communauté de communes de L'Orée de la Brie
    Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...
    10/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/04/2014 1 03/07/2014

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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