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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes Pays du Mont-Blanc
Affaire courante
Favorable/Sauf commercial industriel
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Avis 20133218
Communauté de communes Pays du Mont-Blanc
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...
26/09/2013
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public