Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes Issoire Communauté
Favorable/Sauf commercial industriel
Conseil 20134401
Communauté de communes Issoire Communauté
Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres relatif au marché...
21/11/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public