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Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne Délégué

  • Avis 20184319
    Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) le permis de construire concernant...
    31/03/2019 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20190503
    Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
    Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2019 1 31/12/2019

Mots-clés

1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Perdu
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