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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Défavorable/Secret des affaires
Avis 20201980
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Copie, par voie numérique, des documents suivants concernant le marché public de travaux portant...
31/12/2020
Favorable/Sauf secret des affaires
Défavorable/Secret des affaires
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public