Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers
Activités sportives
Culture
Loisirs / Sport
Affaire courante
Avis 20185234
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers
Copie des demandes d’agréments et des agréments délivrés par l’inspection académique du...
17/05/2019
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Activités sportives
Agrément