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Communauté d'agglomération de Quimperlé Sans objet/Inexistant

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Résultats 81 à 32 sur 32 trouvés.

Conclusions

32 Favorable/Sauf comportement 32 Favorable/Sauf diffusion publique 32 Favorable/Sauf judiciaire 3 Favorable
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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