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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération de La Rochelle
POS-PLU
Affaire courante
Défavorable/Préparatoire
Avis 20194320
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Communication, du plan guide, élaboré par l’équipe de maîtrise d’œuvre, cité dans dossier...
25/06/2020
Favorable/Environnement
Défavorable/Préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU